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Séparation et divorce: Garde d'enfants, accès et plans de parentage

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Quelles seraient certaines formules d’accès typiques ?

Accès raisonnable

Si des parents sont capables de collaborer, les arrangements sur l’accès peuvent être ouverts et souples plutôt que définis par un calendrier détaillé. Ce type d’arrangements est parfois appelé droit de visite raisonnable ou droit de visite souple et généreux. Cette formule permet aux parents de conclure des arrangements dégagés de formalisme et de modifier facilement ces arrangements si la situation change.

Accès rigide

Il arrive que les dispositions sur l’accès comprennent un calendrier et des horaires particuliers et détaillés. Une telle formule peut être appelée accès rigide, droit de visite rigide, modalités d’accès précises ou modalités de visite précises. Ces dispositions peuvent déterminer ce qui arrive, par exemple, lors des congés, lors des longues fins de semaine, lors des anniversaires des enfants et dans des situations à caractère religieux. Elles peuvent prévoir plusieurs types de conditions — notamment : où l’accès s’exercera ou qui sera responsable d’amener et de reconduire les enfants aux fins de cet exercice.

Accès supervisé

Dans certaines situations, l’accès devra s’exercer sous la supervision d’un tiers. Par exemple, un accès supervisé pourrait être ordonné si le parent exerçant l’accès, selon le cas :

  • a un problème de drogue ou d’alcool
  • a déjà maltraité l’enfant
  • a menacé d’enlever l’enfant à l’autre parent ou a essayé de le faire

La personne qui exerce la supervision pourrait être un membre de la parenté, un ami ou une amie, un travailleur social, un intervenant d’un centre de visites surveillées ou un intervenant d’un service d’aide à l’enfance.

Aucun accès

Dans les situations les plus extrêmes, un parent peut se voir refuser entièrement l’accès en ce qui concerne l’enfant. Tel pourrait être le cas, par exemple, s’il était prouvé qu’un parent a gravement négligé ou maltraité l’enfant, ou si la sécurité de l’enfant ne pouvait être assurée.