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Accidents du travail (en ordre alphabétique)
Les trois premières brochures ci-dessous expliquent les catégories des prestations pour accident du travail auxquelles peuvent être admissibles les travailleurs qui ont une lésion ou une maladie reliée au travail. Les prestations que peut obtenir le travailleur dépendent de la date à laquelle il a subi le préjudice.
Lien graphique à Les prestations versées aux travailleurs qui ont subi une lésion le 1er janvier 1990 ou avant cette date Les prestations versées aux travailleurs qui ont subi une lésion le 1er janvier 1990 ou avant cette date (137KB)
(janvier 2001)
Lien graphique à Les prestations versees aux travailleurs .. Les prestations versées aux travailleurs qui ont subi une lésion entre le 2 janvier 1990 et le 31 décembre 1997 (138KB)
(août 2001)
Lien graphique à Vos bénéfices si vous avez subi une blessure le 1 er janvier 1998 ou après cette date Vos prestations si vous avez subi une blessure le 1er janvier 1998 ou après cette date (157KB)
Décembre 2001
Lien graphique à La demande de prestations

La demande de prestations (149KB)
(mars 2008)
Cette publication explique ce qu’un travailleur devrait faire s’il est atteint d'une blessure ou d'une maladie reliée à son travail; comment il doit s’y prendre pour demander des prestations de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail; et ce qui arrive lorsque la Commission reçoit un rapport concernant sa blessure. La publication comporte aussi des sections sur les mesures que doit prendre l’employeur et sur les personnes ou les organismes auprès desquels le travailleur blessé peut obtenir des services juridiques.

Lien graphique à Le droit de reprendre son emploi après une blessure Le droit de reprendre son emploi après une blessure (208KB)
avril 2000
Cette publication s’adresse aux personnes qui ont de la difficulté à retrouver leur emploi après avoir subi une blessure ou une maladie en lien avec leur travail. Elle indique la période pendant laquelle un employeur est tenu d’offrir du travail après une blessure, qui détermine le genre d’emploi qu’un travailleur est capable d’occuper, ainsi que la façon de déposer une plainte dans le cas où un employé est licencié.
Lien graphique à Vos obligations légales Vos obligations légales (134KB)
novembre 1998
Cette publication explique les obligations des travailleurs qui présentent une demande de prestations d’assurance contre les accidents de travail. En outre, elle contient des renseignements sur le moment auquel les travailleurs doivent aviser la Commission des changements dans leur situation de santé, quels types de changements les travailleurs doivent signaler et ce qui arrive s’ils ne le font pas.
Lien graphique à Vos soins de santé Vos soins de santé (112KB)
novembre 1998
Cette publication explique comment les médecins et les autres professionnels de la santé peuvent aider un travailleur à demander des prestations d’assurance contre les accidents de travail. Elle précise qui détermine la façon de traiter la blessure ou la maladie d’un travailleur, quels coûts paie la Commission et comment les travailleurs peuvent s’assurer d’obtenir les soins de santé dont ils ont besoin.
Lien graphique à Votre droit d'appel Votre droit d'appel (206KB)
août 2001
Cette publication explique les types de décisions sur l’indemnisation des victimes d’accidents du travail qui peuvent être portées en appel; les délais d’appel qui s’appliquent aux différents catégories de décisions; ainsi que la procédure d’appel en général. Elle indique également où s’adresser pour obtenir des conseils juridiques.

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