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Séparation et divorce: Garde d'enfants, accès et plans de parentage

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Quelles seraient certaines formules d’accès typiques?

Accès raisonnable

Si des parents sont capables de collaborer, les plans relatifs à l'accès peuvent être ouverts et souples. C'est ce qu'on appelle parfois droit de visite raisonnable ou droit de visite souple et généreux. Cette formule permet aux parents d'établir des plans non officiels et de les modifier facilement si la situation change.

Accès rigide

Il arrive que les dispositions sur l'accès comprennent un calendrier et des horaires particuliers et détaillés. Une telle formule peut être appelée accès rigide, droit de visite rigide, modalités d'accès précises ou modalités de visite précises. Ces dispositions peuvent déterminer ce qui arrive, par exemple, lors des congés, lors des longues fins de semaine, lors des anniversaires des enfants et lors des événements religieux. Elles peuvent prévoir plusieurs types de conditions — notamment : à quel endroit l'accès s'exercera ou qui sera responsable d'amener et de reconduire les enfants.

Accès supervisé

Dans certaines situations, l'accès devra s'exercer sous la supervision d'une autre personne. Par exemple, un accès supervisé pourrait être ordonné si le parent exerçant l'accès, selon le cas :

  • a un problème de drogue ou d'alcool
  • a déjà maltraité l'enfant
  • a menacé d'enlever l'enfant à l'autre parent ou a essayé de le faire

La personne qui exerce la supervision pourrait être un membre de la parenté, un ami ou une amie, un travailleur social, un intervenant d'un centre de visites surveillées ou un intervenant d'un service d'aide à l'enfance.

Aucun accès

Dans les situations les plus extrêmes, un parent peut se voir refuser entièrement l'accès auprès de l'enfant. Tel pourrait être le cas, par exemple, s'il était prouvé que ce parent a gravement négligé ou maltraité l'enfant, ou si la sécurité de l'enfant ne pouvait être assurée.