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Séparation et divorce: Garde d'enfants, accès et plans de parentage

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Est-ce que d'autres personnes que les parents peuvent obtenir la garde et l'accès?

Habituellement, ce sont les parents de l'enfant qui ont la garde ou l'accès. Cependant, dans certaines situations, des personnes autres que les parents pourraient obtenir la garde ou l'accès. Il pourrait s'agir d'un beau-père ou d'une belle-mère, d'un grand-père ou d'une grand-mère ou d'un autre membre de la parenté; mais il pourrait aussi s'agir d'une personne qui ne fait pas partie de la famille mais qui entretient des liens étroits avec l'enfant.

Le parent qui a la garde unique et entière peut décider qui aura la garde de son enfant durant les 90 premiers jours suivant son décès. Il n'est pas nécessaire que ce soit l'autre parent. La personne que le parent choisit, ou n'importe qui d'autre, peut s'adresser au tribunal pour obtenir la garde après cette période.

Lorsqu'un tribunal se prononce sur les questions de la garde et de l'accès, il fonde sa décision sur l'intérêt véritable de l'enfant.

Dans la présente brochure, le mot « parent » désigne habituellement toute personne qui a la garde ou l'accès.