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Séparation et divorce : Pension alimentaire pour conjoint ou conjointe

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Comment les juges décident-ils de la pension alimentaire pour conjoint?

Le juge peut déterminer qu'un conjoint doit payer une pension alimentaire après avoir conclu que ce conjoint a les moyens de payer et que l'autre conjoint éprouve des besoins financiers. Le juge peut aussi adjuger des aliments en compensation du travail non rémunéré qu'un conjoint a accompli durant l'union.

Après avoir décidé que la pension alimentaire pour conjoint sera versée, le juge doit fixer le montant de la pension alimentaire et la durée de son versement. Dans un tel cas, le juge peut notamment tenir compte des facteurs suivants :

  • la durée de la relation
  • s'il y a ou non des enfants et, dans l'affirmative, la teneur des arrangements qui les concernent
  • le rôle que chaque conjoint a joué pendant la relation
  • l'âge de chaque conjoint
  • la situation financière de chaque conjoint

Le juge peut également tenir compte des Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux.