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Séparation et Divorce : Prendre des décisions et passer du temps avec les enfants

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Qu'entend-on par « responsabilités décisionnelles »?

Les responsabilités décisionnelles s'entendent du droit de prendre des décisions importantes sur la manière de s'occuper et d'élever l'enfant. C'est ce qu'on appelait auparavant la « garde ». Les parents qui ont des responsabilités décisionnelles peuvent prendre des décisions qui concernent :

  • l'éducation de l'enfant
  • la religion de l'enfant
  • les soins de santé de l'enfant

Lorsqu'il est question de responsabilités décisionnelles, il ne s'agit pas de savoir avec quel parent l'enfant vit ou combien de temps l'enfant passe avec chaque parent.

Par exemple : même si un seul des parents a les responsabilités décisionnelles, il se peut que l'enfant passe autant de temps avec un parent qu'avec l'autre ; ou il se peut que l'enfant vive principalement avec un des parents mais que les deux parents aient le pouvoir de prendre les décisions qui le concernent.