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Séparation et Divorce : Prendre des décisions et passer du temps avec les enfants

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Est-ce qu'une autre personne qu'un parent peut se voir attribuer des responsabilités décisionnelles et du temps parental?

Habituellement, ce sont les parents de l'enfant qui ont les responsabilités décisionnelles. Cependant, dans certaines situations, des personnes autres que les parents pourraient se voir attribuer les responsabilités décisionnelles. Il pourrait s'agir d'un beau-père ou d'une belle-mère, d'un grand-père ou d'une grand-mère ou d'un autre membre de la parenté.

Si une personne qui n'est ni un parent ni un beau-parent – par exemple : un grand-parent, une tante ou un oncle – et qu'elle souhaite passer du temps avec un enfant, elle peut demander au tribunal de rendre une ordonnance de contact.

Le parent à qui sont confiées les responsabilités décisionnelles peut décider qui se verra attribuer les responsabilités décisionnelles concernant son enfant durant les 90 premiers jours suivant son décès. Il n'est pas nécessaire que ce soit l'autre parent. La personne que le parent choisit, ou n'importe qui d'autre, peut s'adresser au tribunal pour obtenir les responsabilités décisionnelles après cette période.

Lorsqu'un tribunal se prononce sur les questions de responsabilités décisionnelles et du temps parental, il fonde sa décision sur l'intérêt véritable de l'enfant.